EDITEUR DU SITE
Office de Tourisme du Pays de Fénelon
La Gare Robert Doisneau
Z.A. Rouffillac
24370 CARLUX
Responsable du site : Émilie LOUBRIAT.
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hébergement : ?
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Le destinataire des données est : Office de Tourisme du Pays de Fénelon
La durée de conservation des données est de trois ans.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :
- Modifier et supprimer votre compte utilisateur en adressant un courriel à tourisme@paysdefenelon.fr ;
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RESPONSABILITE
La responsabilité de l’Office de Tourisme du Pays de Fénelon ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, l’Office de Tourisme du Pays de Fénelol ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
l’Office de Tourisme du Pays de Fénelon ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. l’Office de Tourisme du Pays de Fénelon ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
L’Office de Tourisme du Pays de Fénelon ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale. éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. L’Office de Tourisme du Pays de Fénelon n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.fenelon-tourisme.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’Office de Tourisme du Pays de Fénelon. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de l’Office de Tourisme du Pays de Fénelon.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l’Office de Tourisme du Pays de Fénelon sur le site www.fenelon-tourisme.com.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
